La responsabilité civile professionnelle du
maître d’œuvre

La garantie RC professionnelle du maître d'oeuvre couvre les dommages aux tiers des BET dans le cadre de l’activité professionnelle. Il s’agit d’une garantie indispensable à un bureau d’études, elle couvre les erreurs, retards, oublis ou omissions dans l’exécution de vos prestations d’ingénierie. 

Vous pouvez notamment être concernés par les exemples suivants :

  • Le défaut de conception
  • Le sous-dimensionnement
  • L’erreur de calcul ou de mesure
  • Le défaut de conseil dans les préconisations techniques 

Des garanties adaptées

Notre contrat répond à l’ensemble des préoccupations des BET. Des garanties sont ajoutées en fonction de notre expérience notamment sur votre spécialité dans le domaine de la maîtrise d’œuvre.

Montants de garanties / franchises

Nous adaptons et modulons les montants des garanties accordées en fonction de la typologie des ouvrages sur lesquels vous intervenez.

La territorialité de la RC professionnelle

Nous savons que les clients des BET peuvent se situer à l’étranger. Aussi, nous pouvons étendre la territorialité de la garantie RC de vos contrats jusqu’au monde entier.

Taux dissociés en fonction de la nature de votre mission

Nous prévoyons des taux de cotisations différents en fonction des missions que le maître d’œuvre réalise. Ainsi, nous dissocions les missions de diagnostics ou encore d’assistance à maîtrise d’ouvrage par exemple de la mission de maître d’œuvre classique. Cela nous permet d’affiner la cotisation et d’avoir un contrat compétitif sur le marché.

Nous couvrons bien évidemment les dommages corporels, matériels et immatériels.
A noter que chaque volet de garantie est adapté à votre risque tant en montant de garantie qu’en montant de franchise.

Un contrat sur mesure

L’ensemble de nos contrats d’assurances RC Professionnelle sont rédigés en « tous risques sauf ». L’étendue des garanties est ainsi moins restrictive. Tout ce qui n’est pas exclu est couvert.

Vous bénéficiez ainsi d’une garantie adaptée à vos chantiers, paramétrée en fonction de la réalité du risque de vos missions et enrichie de notre expérience de votre spécialité.