RC d'exploitation

L’ensemble des entreprises de France se doivent d’être assurées en RC exploitation. Souvent méconnue, incomprise cette garantie de base est pourtant plus que nécessaire. Nos solutions en contrats d’assurances prévoient automatiquement la couverture de votre RC exploitation. Vous n’avez donc pas à couvrir ce risque par un contrat complémentaire.

Quelle différence pour un bureau d’études ?

La responsabilité civile exploitation couvre l’ensemble des préjudices causés à un tiers par l’exploitation courante de l’entreprise.

Ex : C’est le pot de fleur qu’un technicien fait tomber par mégarde du 1er étage d’un chantier en construction lors d’une visite et qui blesse un passant.

Dans le cas des BET, il s’agit d’une garantie bien distincte de la RC professionnelle qui elle, couvre les entreprises pour les dommages causés à un tiers par leur propre prestation professionnelle.

C’est une garantie que nous avons négociée pour vous incluant l’ensemble des garanties de base :

  • Dommages corporels
  • Dommages matériels
  • Dommages immatériels consécutifs ou non

RC exploitation : la garantie faute inexcusable

Nous incluons systématiquement à la RC exploitation des garanties complémentaires, mais majeures dont par exemple la faute inexcusable. Dans le cadre des activités de BET c’est une garantie très importante notamment du fait des salariés qui se rendent sur chantiers.

Par exemple :
Un salarié qui utilise un échafaudage situé à plus de 10 mètres de hauteur oublie de fixer son harnais de sécurité, tombe de l’échafaudage et se tue. L’entreprise est mise en cause pour non-respect de son obligation de sécurité-résultat découlant du contrat de travail. La responsabilité de l'entreprise au titre de la faute inexcusable de l'employeur peut être recherchée.

C’est une garantie adaptable. Les montants de garanties peuvent varier en fonction de la situation de chaque entreprise, c’est une garantie itinérante. Elle doit également pouvoir vous couvrir pour l’ensemble de vos chantiers ou autres salons que ce soit en France, mais également à l’étranger.

C’est notre expérience du risque dans les métiers de l’ingénierie qui vous permettra d’obtenir la couverture adéquate pour que le sinistre mineur comme le plus important (corporel) soit toujours bien couvert.