RC professionnelle

La garantie RC professionnelle des contrats d’ingénierie couvre les dommages aux tiers des BET dans le cadre de l’activité professionnelle. Il s’agit d’une garantie indispensable à un bureau d’études qui couvre les erreurs, les retards, les oublis ou les omissions dans l’exécution de vos prestations d’ingénierie.

La couverture de cette garantie se compose en trois volets :

  • Les dommages corporels
  • Les dommages matériels ou immatériels consécutifs
  • Les dommages immatériels non consécutifs

Chacune des garanties est adaptée au risque de votre bureau d’études tant en montant de garantie qu’en montant de franchise.

Un contrat compétitif bénéficiant de garanties adaptées à votre risque

Notre contrat répond à l’ensemble des préoccupations des BET. Vous pouvez notamment être concernés par les exemples suivants :

  • Le défaut de conception
  • Le sous-dimensionnement
  • L’erreur de calcul ou de mesure
  • Défaut de conseildans les préconisations techniques

L’ensemble de nos contrats d’assurances RC Professionnelle sont rédigés en « tous risques sauf ». L’étendue des garanties est ainsi moins restrictive. Tout ce qui n’est pas exclu est couvert.

Vous bénéficiez d’une garantie adaptée à vos chantiers, paramétrée en fonction de la réalité du risque de vos missions et enrichie de notre expérience de votre spécialité.

Des garanties spécifiques à l’ingénierie

Des garanties ont été ajoutées en fonction de notre expérience dans les métiers de l’ingénierie, telles que :

Des montants de garanties et franchises ajustés en fonction du risque

Nous paramétrons et modulons votre contrat et notamment les montants de garanties en fonction des ouvrages dans lesquels vous intervenez. Cela permet d’ajuster le risque et de couvrir mêmes les dommages exceptionnels.

Les taux dissociés pour ajuster la cotisation d’assurance

Nous prévoyons des taux de cotisations différents en fonction des missions que le BET réalise. Ainsi généralement nous dissocions les missions d’expertises, de diagnostics, d’études de faisabilité ou encore d’AMO. Cela nous permet d’affiner la cotisation d’assurance et d’avoir un contrat très compétitif sur le marché.

Elargir la territorialité de la RC professionnelle

Nous accompagnons nos clients dans l’ensemble de leurs développements y compris à l’international. De manière ponctuelle par chantier ou annuellement, nous pouvons étendre la territorialité de vos garanties RC à l’Union Européenne et monde entier.

Des garanties complémentaires en fonction de la spécialité du BET

Grâce à notre retour d’expérience notamment en sinistres, nous aménageons des garanties spécifiques et complémentaires en fonction de la spécialité du BET comme la garantie complémentaire d’erreur d’implantation.

Les nouvelles missions de votre Bureau d’Etudes Techniques

En veille juridique et technique constante, nous adaptons nos contrats et chaque BET profite de notre expérience. Ainsi nous sommes en mesure de couvrir les nouvelles missions qui se développent sur le marché de l’ingénierie, tels que le BIM, la mission HQE…