Responsabilité du 
dirigeant de l'entreprise

La responsabilité des dirigeants d’entreprise est un sujet délaissé par les petites et moyennes entreprises. En effet, les dirigeants des sociétés n’ont pas toujours conscience qu’ils engagent leur responsabilité personnelle sur plusieurs sujets. Les entreprises sont donc généralement bien couvertes pour leurs propres responsabilités mais très rarement pour leurs dirigeants. En suivant les conseils et les solutions d’ABE, les dirigeants de BET choisissent le montant de leur garantie en fonction de leur activité, de leur bilan, et des risques.

Dirigeant de Bureau d’Etudes Techniques : vous engagez votre responsabilité personnelle

Chaque dirigeant en France peut être attaqué à titre personnel pour :

  • Le non-respect des règlementations statutaires, réglementaires, ou légales

Exemple :
• Non-respect du code du travail
• Non-respect des obligations de sécurité sur chantiers

  • La faute de gestion commise par erreur, omission etc..

Exemple : Investissement disproportionné en période de crise.

Tous les dirigeants peuvent être concernés :

  • Passés, présents ou futurs
  • De droit, de fait.

C’est l’ensemble des décideurs, gérants ou salariés qui sont couverts.
Ainsi, le non-respect du code du travail ou de vos obligations légales (ex souscription d’une garantie décennale pour vos activités BTP) peut vous amener devant les juridictions compétentes.
C’est votre patrimoine personnel qui est en danger et qu’il convient de couvrir par un contrat RC Dirigeant.
Les mises en causes sont longues et multiples et les procédures complexes.

Une RC Dirigeant à destination des BET

Nous avons bâti un programme d’assurance sur-mesure à destination des BET. Celui-ci vous permet de couvrir dans un rapport qualité/prix compétitif votre Responsabilité civile personnelle ainsi que votre défense individuelle.
Le contrat vient ensuite couvrir votre défense, les éventuelles condamnations et vous rétablir dans votre réputation. Payé par votre société, c’est le garant de votre protection personnelle.