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Exemple sinistre maçon – Dommage Immatériel Consécutif

Exemple sinistre maçon – Dommage Immatériel ConsécutifExemple sinistre maçon – Dommage Immatériel Consécutif

En tant que créateur du BTP, il n’est pas toujours évident de vous projeter sur ce qu’il peut vous arriver. Comme nous rencontrons différents cas chaque jour, nous avons donc décidé de vous partager l’exemple d’un sinistre « dommage immatériel consécutif » réellement vécu !

Cas client :

Notre client, maçon, intervient dans le cadre d’une rénovation d’une maison individuelle. Sa mission ? Effectuer une ouverture dans une façade afin de pouvoir y intégrer une baie vitrée de 4 mètres de longueur.

L’ensemble du chantier se déroule comme il se doit mais 1 an après la réception des travaux, les clients découvrent un fléchissement important du linteau réalisé sur la façade.

Ce fléchissement, excessif et hors tolérance, entraîne la nécessité de procéder à un étaiement généralisé de tout le rez-de-chaussée afin de soutenir le linteau en question et l’ensemble du plancher de l’étage menaçant de s’effondrer.

Après déclaration du sinistre, un expert est donc missionné. Il relève alors 2 causes ayant occasionné ce fléchissement :

  • une mauvaise mise en œuvre ;
  • un non-respect des préconisations du BET.

De plus, compte tenu de la gravité du désordre, le logement ne peut plus être habité et la famille est donc relogée pendant les expertises et les travaux de reprise.

La bonne nouvelle ? Le maçon est assuré chez nous et sera totalement couvert au titre de sa garantie Décennale pour les reprises du linteau en question.

Mais ce n’est pas tout ! Grâce à sa garantie Dommage immatériel consécutif incluse, les pertes immatérielles du Maître d’Ouvrage quant au relogement de la famille le temps des expertises et des travaux seront également prises en charge.

Vous l’aurez donc compris, il est primordial de bien s’assurer et de sécuriser votre activité. Ainsi, en cas de pépins, votre assureur prendra en charge vos dommages et vous évitera des frais imprévus.

Vous n’êtes pas sûrs d’être bien couvert ? N’hésitez pas à nous appeler afin que l’on vous conseille au mieux !

Les faits
Type d'ouvrage
Notre client
Erreur reprochée
Montant du sinistre
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