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Le Bris de Machine

L’assurance Bris de Machines (BDM) garantit votre équipement et vos machines en cas de dommages causés par quelqu’un mais aussi par une cause interne ou extérieure. Contrat essentiel notamment dans le secteur du BTP, chaque machine ou engin doit être couvert en fonction de son utilité et de son coût. On vous explique tout ce que vous devez savoir sur cette garantie clé !

assurance contre le bris de machine

Que couvre l’assurance bris de machines ?

Dans le cadre de votre activité, vous utilisez plusieurs machines ou équipements ? Chaque appareil est généralement indispensable pour la bonne avancée de votre chantier. L’arrêt temporaire de l’un d’entre eux pourrait donc ralentir fortement votre activité, et donc faire baisser votre chiffre d’affaires. 

Pour y remédier et limiter au maximum les impacts dus aux dommages subis par vos machines, l’assurance bris de machines intervient ! Son but ? Prendre en charge les frais de réparation ou de remboursement si le matériel est irréparable.

Les appareils couverts :

Au titre de la garantie Bris de machines, de nombreux équipements sont couverts tels que :

  • les machines et les moules de production ;
  • les équipements et supports informatiques (ordinateur, fichiers, programmes, etc) ;
  • les équipements et installations industrielles ;
  • les appareils de production d’énergie (chaudière, turbine, éolienne, alternateur, etc) ;
  • le matériel de manutention (monte-charges, ascenseurs, escaliers mécaniques, etc) ;
  • le gros outillage (tronçonneuses, scies, etc) ;
  • les véhicules agricoles ou de chantier (tracteurs, bulldozers, etc).

Les conditions de mise en œuvre de la garantie Bris de machines :

Généralement, pour que la garantie soit mise en jeu, les dommages doivent :

  • avoir lieu pendant le fonctionnement, le temps de repos ou lors d’un entretien classique de la machine ;
  • dans le lieu d’exploitation ;
  • être « soudain et fortuit » ;
  • perturber l’activité de la société ;

Trois causes sont d’ailleurs assurables, soit un dommage :

  • interne à la machine : surtension ou chute de tension, grippage, échauffement anormal, erreur de montage, explosion des compresseurs, etc ;
  • d’origine humaine : fausse manœuvre, erreur d’utilisation, défaut d’entretien, etc ;
  • lié à un élément extérieur à la machine : choc, événement naturel, etc.

Les exclusions :

Propre à chaque contrat, les Conditions Générales et Particulières de votre assurance précisent la liste des exclusions. Généralement, sont exclus, les dommages causés par :

  • une pièce d’usure ;
  • un défaut d’entretien ou de maintenance ;
  • une pièce utilisée non agréée ;
  • une réparation provisoire ;
  • un défaut existant avant la souscription du contrat ;
  • une faute intentionnelle de l’assuré, etc.

La garantie Bris de machines est-elle obligatoire ?

La garantie Bris de Machines n’est pas obligatoire et est souvent proposée en option de votre contrat Multirisque Professionnel ou en complément de votre contrat flotte automobile. Notez toutefois qu’elle reste fortement recommandée, voire essentielle surtout si vous possédez de nombreux appareils dans le cadre de votre activité. En effet, le coût de l’option sera généralement moindre par rapport à l’indemnisation perçue en cas de bris de machines.

L’indemnisation en cas de bris de machines

La déclaration de sinistre :

Conformément à l’article L. 113-2 du Code des assurances, vous devez déclarer votre sinistre dans les 5 jours ouvrés après constatation de votre bris de machine. Selon la nature et l’étendue des dommages subis, un expert pourra ensuite être missionné pour évaluer le montant des dommages et définir si la machine doit être réparée ou remplacée.

Quelle indemnisation espérer ?

Généralement souscrite sur la base d’un plafond d’indemnisation, le montant d’indemnisation sera donc calculé par rapport à la valeur de remplacement à neuf de la machine, tous accessoires intégrés, et y ajouter le cas échéant les frais de transport et de montage.

En effet, pour la garantie bris de machine, la valeur d’indemnisation s’applique en valeur à neuf. Notez toutefois que la valeur à neuf ne correspond pas au prix d’achat initial de votre appareil endommagé. En effet, ce montant tient compte de la valeur du même appareil neuf au moment du sinistre. 

Dans certains cas, un coefficient de vétusté, correspondant à la perte de valeur de votre bien, pourra également être appliqué, selon l’âge de la machine endommagée. La vétusté qui s’applique peut d’ailleurs atteindre 50% voire plus, selon le matériel, au bout de quelques années d’exploitation.

La franchise fixée aux Conditions Particulières de votre assurance Multirisque Professionnelle sera aussi à déduire de votre indemnisation finale. Elle est généralement exprimée en pourcentage.

Prenons un exemple concret : vous êtes victime d’un bris de machine. Votre chariot élévateur acheté au prix de 25 000 €, il y a 5 ans, a subi une surtension électrique. Ne fonctionnant plus du tout, vous faites appel à votre assurance pour percevoir une indemnisation.

  • valeur à neuf du chariot élévateur au jour du sinistre, évalué par l’expert : 21 000 € ;
  • taux de vétusté fixé par l’expert : 20% ;
  • montant de la franchise prévue dans les Conditions Particulières : 10 %.

Au vu de ces éléments, vous percevrez ainsi une indemnité de 15 120 € (correspondant au calcul suivant :  21 000 € – 20 % = 16 800 € – 250 € de franchise = 15 120 €)

Vous l’aurez donc compris, avec le nombre de machines qu’une entreprise possède et leurs coûts, le contrat bris de machines est devenu une garantie incontournable !

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